Dernière mise à jour : 16 mai 2026
Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent aux prestations réalisées par Osuria (stratégie, design, développement, médias et communication digitale). Un devis et/ou contrat détaillé peut compléter ces conditions générales.
Devis et commande
Les devis sont valables 30 jours sauf mention contraire. Les travaux débutent après acceptation écrite du devis et versement de l'acompte éventuellement prévu.
Livraison et recette
Les délais sont indicatifs et conditionnés à la fourniture des contenus et validations client. Le client dispose de 15 jours après livraison pour signaler toute non-conformité substantielle.
Paiement
Les modalités figurent sur le devis (en général 50 % à la commande, solde à la livraison sauf accord différent). Tout retard de paiement peut entraîner la suspension des prestations.
Propriété intellectuelle
Après paiement intégral, le client obtient les droits d'usage sur les livrables selon le contrat. Osuria conserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio sauf clause de confidentialité.
Contact
Pour toute question relative aux CGV : infos@osuria.co